Politique de confidentialité
Article 1. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de préciser les droits et obligations des parties aux contrats de vente à distance (" la Commande ") conclus entre le Vendeur et les consommateurs et/ou acheteurs (" le Client " ou " les Clients ") sur les articles proposés à la vente (" les Produits ") sur le Site. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de façon inconditionnelle et sans réserve à toutes les Commandes passées.
Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire, ainsi que sur toutes autres conditions applicables aux ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur telles que rédigées sur le Site à la date à laquelle le Client passe une Commande sur le Site. En passant une Commande sur le Site et en cliquant sur le bouton " J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente ", le Client déclare avoir lu, compris et accepté, sans réserve, les termes de la Commande et les présentes Conditions Générales de Vente dans leur intégralité. SPPC se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente à tout moment. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne sur le Site.
Le Client reconnaît avoir la capacité juridique nécessaire pour contracter avec le Vendeur. Le Vendeur n'a pas vocation à vendre les Produits du Site à des professionnels, mais uniquement à des consommateurs ou des non-professionnels, pour leurs besoins personnels. En conséquence, le Client affirme qu'il agit en tant que consommateur final et qu'il n'a pas l'intention de revendre les Produits à des fins commerciales.
En conséquence, le Vendeur se réserve le droit de refuser toute Commande en grande quantité.
Article 2. Accessibilité du Site
Les services du Site sont normalement accessibles aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, toute l'année, sauf interruption volontaire ou involontaire, notamment pour des raisons de maintenance et/ou de sécurité ou en cas de force majeure. Le Vendeur étant en effet, de par son activité, tenu à une obligation de moyens, il ne peut être tenu responsable d'un quelconque préjudice, quelle qu'en soit la nature, résultant de l'indisponibilité du Site.
SPPC ne garantit pas que le Site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption. A cet égard, SPPC peut librement déterminer, à sa seule discrétion, toute période d'indisponibilité du Site ou de son contenu. SPPC ne peut être tenue responsable des problèmes de transmission de données, de connexion ou d'indisponibilité du réseau.
SPPC se réserve le droit de modifier le Site pour des raisons techniques ou commerciales. Lorsque ces modifications n'altèrent pas les conditions de fourniture des services de manière substantielle et négative, le Client peut être informé des modifications apportées, mais son acceptation n'est pas demandée.
Article 3. Inscription sur le site
Pour passer une Commande, le Client doit d'abord s'inscrire sur le Site en créant un compte contenant ses informations (le " Compte Client ").
L'inscription du Client sur le Site sera validée après vérification du formulaire type rempli par le Client. Ce formulaire comprend certaines données personnelles : nom, prénom, adresse de livraison, adresse électronique et numéro de téléphone. Afin de gérer correctement la commande, le Client doit fournir toutes les informations marquées comme obligatoires.
Lors de la création de son Compte, le Client doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données qu'il fournit. Le Client est tenu de maintenir ses informations personnelles à jour. Les informations permettant au Client de s'identifier, telles que l'identifiant et le mot de passe, sont personnelles et confidentielles. Ces informations ne peuvent être modifiées qu'à l'initiative du Client ou du Vendeur, notamment en cas d'oubli du mot de passe. Le Client est seul responsable de l'utilisation de ses éléments d'identification. Il est tenu de les garder secrets. Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable de toute divulgation de la part du Client.
Toute Commande passée à l'aide de l'identifiant et du mot de passe du Client est réputée avoir été passée par le Client. Le Vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par la divulgation de ces données personnelles et confidentielles par le Client, et donc de l'utilisation de ces données par un tiers.
Le Client recevra un e-mail de confirmation de son inscription. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, SPPC ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer les Produits.
En s'inscrivant sur le Site, le Client déclare et garantit à la société SPPC qu'il est majeur et qu'il a la pleine capacité juridique de contracter.
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de préciser les droits et obligations des parties aux contrats de vente à distance (" la Commande ") conclus entre le Vendeur et les consommateurs et/ou acheteurs (" le Client " ou " les Clients ") sur les articles proposés à la vente (" les Produits ") sur le Site. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de façon inconditionnelle et sans réserve à toutes les Commandes passées.
Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire, ainsi que sur toutes autres conditions applicables aux ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur telles que rédigées sur le Site à la date à laquelle le Client passe une Commande sur le Site. En passant une Commande sur le Site et en cliquant sur le bouton " J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente ", le Client déclare avoir lu, compris et accepté, sans réserve, les termes de la Commande et les présentes Conditions Générales de Vente dans leur intégralité. SPPC se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente à tout moment. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne sur le Site.
Le Client reconnaît avoir la capacité juridique nécessaire pour contracter avec le Vendeur. Le Vendeur n'a pas vocation à vendre les Produits du Site à des professionnels, mais uniquement à des consommateurs ou des non-professionnels, pour leurs besoins personnels. En conséquence, le Client affirme qu'il agit en tant que consommateur final et qu'il n'a pas l'intention de revendre les Produits à des fins commerciales.
En conséquence, le Vendeur se réserve le droit de refuser toute Commande en grande quantité.
Article 2. Accessibilité du Site
Les services du Site sont normalement accessibles aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, toute l'année, sauf interruption volontaire ou involontaire, notamment pour des raisons de maintenance et/ou de sécurité ou en cas de force majeure. Le Vendeur étant en effet, de par son activité, tenu à une obligation de moyens, il ne peut être tenu responsable d'un quelconque préjudice, quelle qu'en soit la nature, résultant de l'indisponibilité du Site.
SPPC ne garantit pas que le Site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption. A cet égard, SPPC peut librement déterminer, à sa seule discrétion, toute période d'indisponibilité du Site ou de son contenu. SPPC ne peut être tenue responsable des problèmes de transmission de données, de connexion ou d'indisponibilité du réseau.
SPPC se réserve le droit de modifier le Site pour des raisons techniques ou commerciales. Lorsque ces modifications n'altèrent pas les conditions de fourniture des services de manière substantielle et négative, le Client peut être informé des modifications apportées, mais son acceptation n'est pas demandée.
Article 3. Inscription sur le site
Pour passer une Commande, le Client doit d'abord s'inscrire sur le Site en créant un compte contenant ses informations (le " Compte Client ").
L'inscription du Client sur le Site sera validée après vérification du formulaire type rempli par le Client. Ce formulaire comprend certaines données personnelles : nom, prénom, adresse de livraison, adresse électronique et numéro de téléphone. Afin de gérer correctement la commande, le Client doit fournir toutes les informations marquées comme obligatoires.
Lors de la création de son Compte, le Client doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données qu'il fournit. Le Client est tenu de maintenir ses informations personnelles à jour. Les informations permettant au Client de s'identifier, telles que l'identifiant et le mot de passe, sont personnelles et confidentielles. Ces informations ne peuvent être modifiées qu'à l'initiative du Client ou du Vendeur, notamment en cas d'oubli du mot de passe. Le Client est seul responsable de l'utilisation de ses éléments d'identification. Il est tenu de les garder secrets. Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable de toute divulgation de la part du Client.
Toute Commande passée à l'aide de l'identifiant et du mot de passe du Client est réputée avoir été passée par le Client. Le Vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par la divulgation de ces données personnelles et confidentielles par le Client, et donc de l'utilisation de ces données par un tiers.
Le Client recevra un e-mail de confirmation de son inscription. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, SPPC ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer les Produits.
En s'inscrivant sur le Site, le Client déclare et garantit à la société SPPC qu'il est majeur et qu'il a la pleine capacité juridique de contracter.